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Tous les élèves inscrits aux transports scolaires ont signé le règlement intérieur des transports scolaires, indiquant les consignes de sécurité, de discipline et de respect, pour que le transport des enfants se déroule dans de bonnes conditions.

En cas d’accident ou d’incident lors du parcours dans le bus
• Les élèves doivent impérativement suivre les consignes du conducteur et restés groupés.
• Le conducteur préviendra les secours si nécessaire.
• En cas de panne, les élèves doivent être patients car un autre bus prendra le relais pour assurer le transport.
- Si le bus n'est pas à l'heure un jour, l'élève doit rester à son point d'arrêt et attendre un autre bus, le temps que les solutions de secours soient trouvées.

Discipline
- En cas d’incivilités ou de problèmes de discipline, des sanctions peuvent être appliquées aux élèves, allant jusqu’à l’exclusion temporaire voire définitive du service.