Vous pourrez retrouver dans cette rubrique toutes les délibérations, décisions de la Présidence, arrêtés et procès-verbaux concernant la communauté de communes pays d'Évian - vallée d'Abondance.
conseil communautaire
Procès verbaux 2023
Prochaines dates 2023
- Lundi 26 juin - 18h - Châtel
Ordre du jour à venir. - Lundi 2 octobre - 18h
- Lundi 4 décembre - 18h
Liste des délibérations 2023
Délibérations 2023
Bureau communautaire
Liste des délibérations 2023
Délibérations 2023
acte administratif
Décisions de la Présidence 2023
- Décisions 1er trimestre
- 023-2023-RPE-convention avec un OF RPE-ENVIRONNEMENT
- 024-2023-AFFAIRES JURIDIQUES-Convention assistance juridique général
- 025-2023-CLUSTER EAU-Renouvellement adhésion 2023
- 027-2023-COMMANDE PUBLIQUE-Avenants 1- 3 marchés déchets
- 033-2023 - AFFAIRES JURIDIQUES - Constitution partie civile
- 036-2023 - COMMANDE PUBLIQUE-Achat siège pour salle conseil communautaire
- 04-089 -2023 - METHANISEUR- Création d'une régie d'exploitation et approbation des statuts
