Le Mag'
Relais Assistants Maternels
Dépliant de présentation du RAM
Contrats, règlementation, convention collective, droits,...
- Contrats de travail + annexes
- Guide de sécurité
- Convention collective
- La première déclaration - Pajemploi
- Formation des assistants maternels
- Exemple de contrat d'accueil (à l'usage des parents et assistants maternels)
- Guide pratique à l'usage des parents et des assistants maternels agréés
- Fiches pratiques sur : rédaction du contrat de travail, congés payés, mensualisation, rupture du contrat, salaire,...
- Contact DIRECCTE pour vos questions juridiques
Direction Régionale des Entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Auvergne-Rhône-Alpes/ Unité départementale de Haute-Savoie
Assainissement
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- Règlement de l'assainissement non-collectif
- Guide d'entretien de votre installation d'assainissement non collectif
Assainissement collectif
- Règlement de l'assainissement collectif
- Liste des entreprises agréées pour réaliser les travaux
- Demande de certificat de raccordement (en cas de vente)
- Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) "Assimilés domestiques"
- Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) "Domestiques"
- Agrément d'entreprise: Lettre d’engagement
- Agrément d'entreprise: Les prescriptions techniques
- Formulaire de demande de branchement (eaux usées domestiques)
- Formulaire de demande de branchement (eaux usées industrielles)
Transports
CCPEVA Transport scolaire
Transport à la demande
Transport touristique
Pays d’art et d’histoire
- Programme des Rendez-vous Pays d’art et d’histoire
- Brochure Explorateurs pour les écoles de la CCPEVA
- Brochure Explorateurs pour les écoles en séjour
- Dossier de candidature au label
- Diagnostic du patrimoine du pays d'Evian - Volume 1 : Histoire du Pays de Gavot
- Diagnostic du patrimoine du pays d'Evian - Volume 2 : Les communes et leur patrimoine
- Diagnostic du patrimoine de la vallée d'Abondance - Volume 3 : Histoire de la vallée d'Abondance
- Diagnostic du patrimoine de la vallée d'Abondance - Volume 4 : Les communes et leur patrimoine
Compte-rendus conseils communautaires
Pour télécharger les compte-rendus des conseils
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Pays d'Evian- vallée d'Abondance en chiffres
Télécharger le dossier complet des statistiques de la CC pays d'Evian - vallée d'Abondance (à venir)
(source: INSEE)
Télécharger le dossier complet du pays d'Evian de l'Observatoire départemental
(source: Teractem Haute-Savoie - Observatoire départemental. 2016)
