Le Mag'
Pays d’art et d’histoire
- Programme des Rendez-vous Pays d’art et d’histoire
- Brochure Explorateurs pour les écoles de la CCPEVA
- Brochure Explorateurs pour les écoles en séjour
- Dossier de candidature au label
Diagnostic du patrimoine du pays d'Évian :
Eau & Assainissement
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- Règlement de l'assainissement non-collectif
- Guide d'entretien de votre installation d'assainissement non collectif
- Formulaire de demande d'installation ANC
Assainissement collectif
- Règlement de l'assainissement collectif
- Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) "Assimilés domestiques"
- Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PFAC) "Domestiques"
- Les prescriptions techniques
- Formulaire de demande de branchement
EAU POTABLE
Relais Petite Enfance
Dépliant de présentation du relais petite enfance
Contrats, règlement, convention collective, droits :
- Contrats de travail + annexes
- Guide de sécurité
- Convention collective
- La première déclaration - Pajemploi
- Formation des assistants maternels
- Exemple de contrat d'accueil (à l'usage des parents et assistants maternels)
- Guide pratique à l'usage des parents et des assistants maternels agréés
- Fiches pratiques sur : rédaction du contrat de travail, congés payés, mensualisation, rupture du contrat, salaire,...
- Contact DIRECCTE pour vos questions juridiques (Direction Régionale des Entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi d’Auvergne-Rhône-Alpes/ Unité départementale de Haute-Savoie)
Transports
Transport scolaire
Transport à la demande
Transport SAISONNIER
Le pays d'Évian- vallée d'Abondance en chiffres
- Télécharger le dossier complet des statistiques de la CCPEVA (à venir) (source: INSEE)
- Télécharger le dossier complet du pays d'Evian de l'Observatoire départemental (source: Teractem Haute-Savoie - Observatoire départemental. 2016)
